Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANTA CLUB
Toutmod

Numéro de dépôt :
964476
Date de dépôt :
29/07/1976
Lieu de dépôt :
Dijon

Présentation de la marque FANTA CLUB

Déposée le 29 juillet 1976 par Toutmod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dijon), la marque française « FANTA CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Toutmod domicilié(e) (soc. à r. l.), 12, rue de la Liberté, Dijon. - France.

La marque FANTA CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FANTA CLUB est expirée depuis le 29 juillet 1986.

Toutmod a également déposé les autres marques suivantes : TOUTMOD , IMPEX , TOUTMOD


Toutmod - (soc. à r. l.), 12, rue de la Liberté, Dijon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Confection, vêtements, hommes, dames, enfants, pantalons hommes, dames, enfants, jean's hommes, dames, enfants en tous genres, bonneterie dames.